Conseil Municipal du 27 mars 2009 20h30 salle du Conseil
ORDRE DU JOUR :
Approbation des comptes rendus des Conseils Municipaux du 19 décembre 2008 et 30 janvier 2009
FINANCES
2) Fiscalité locale – Votes des taux d’imposition 2009 .
3) Vote des subventions aux organismes publics, aux associations et autres personnes de droit privé .
4) Convention de partenariat entre la Ville et le Trésor Public.
DEVELOPPEMENT URBAIN
5) Renforcement du Droit de Préemption Urbain (DPU).
ENVIRONNEMENT URBAIN
6) Adhésion des communes du Chesnay (Yvelines) et de Vaujours (Seine-Saint-Denis) au SIGEIF pour les deux compétences Gaz et Electricité .
7) Convention avec le Département pour l’aménagement de la Liaison Sud de Chelles .
CULTURE
8) Agrément du service archéologique municipal .
SCOLAIRE
9) Transports Scolaires Spéciaux (.
10) Restauration Municipale : Fixation du nouveau prix du repas stagiaire des communes extérieures au self municipal .
11) Restauration Municipale : Convention avec le ministère de l’Economie, des finances et de l’emploi pour l’accueil de leurs agents au self municipal .
12) Agrandissement de l’école et du centre de loisirs Chappe maternelle .
NOUVELLES TECHNOLOGIES
13) Etude sur le haut et très haut débit .
SOCIAL
14) Centre social Jean-Moulin – Demande de subvention au Conseil Régional .
15) Convention d’objectifs entre la Ville de Chelles, le C.C.A.S. et l’association d’aide au maintien à domicile « Aidadom » .
ASSURANCE
16) Avenant au contrat d’assurance conclu avec la S.M.A.C.L. « Responsabilité Civile » - Ajustement de la cotisation 2008 .
PERSONNEL
17) Prise en charge par la Ville de Chelles des cotisations de l’architecte communal.
18) Prestations sociales en faveur des agents territoriaux.
18) Démocratie locale - Comités Consultatifs – Création .
20) Présentation de l’étude de faisabilité Vidéo protection des espaces publics de la gare .
21) Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal.